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Poussin
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MessagePosté le: Mer 27 Juin 2012 - 22:45    Sujet du message: Status de l'associations Répondre en citant

Statuts de l’association Nect’art de rue 
Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Nect’art de rue Article 2 : Cette association a pour but de rassembler les berruyer autour du théme de l’art de rue (jonglerie, musique, slam, art graphique, danse, théâtre)
Article 3 : Le siège social est fixé à Bourges (18000). Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 : Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblé générale. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisation.
Article 5 : L’association se compose de : -Membres actifs et adhérents
                                                                              -Membres bienfaiteurs
                                                                              -Membres d’honneur.
Article 6 : La qualité de membre de l’association se perd :
                                                                         -La démission
                                                                         -Le décès
                                                                         -La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 7 : Les ressources de l’association comprennent :
-Les montants des droits d’entrée et de cotisation.
-les subventions de l’état, des régions, des départements et des communes.
-Des recettes de manifestations exceptionnelles.
Article 8 : L’association est dirigée par un conseil de 2 à 10 membres, élus pour 1 an par l’assemblé général. Les membres sont rééligibles.  Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : - un(e) président(e)
                                                                              -un(e) trésorier(e)
                                                                       - s’il y a lieu, un(e) secrétaire
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.  Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 9 : Le conseil se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 10 : un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement éventuel précise certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblé constitutive du 14/02/2012 :
 Alexandre Gobbey, Alexis Gomes
_________________
Le Poète dépend du monde comme la Fleur de sa tige. Il passe sa Vie à chercher l'équilibre, à répartir son poids, et c'est de cet exercice de Jongleur que naissent les Images, ces Passerelles amovibles jetées au-dessus de l'Abîme.
Ferenc Rákóczy


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MessagePosté le: Mer 27 Juin 2012 - 22:45    Sujet du message: Publicité

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